Mentions légales

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

En conformité aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : couteaux-de-collection.com Les infos suivantes :

 

1. Informations légales :

Le couteaux-de-collection.com est la propriété exclusive de SAS HOB France Services, qui le propose.

SAS HOB France Services – N° Tel : 07 68 15 04 33

48 avenue de la liberté 06220 Golfe Juan
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 79850702600028

N*TVA : FR69798507026
EMAIL : contact@vos-couteaux.com

Le Fondateur du site internet est : Cambounet Marc
Décideur de publication est : Cambounet Marc
Par quel moyen entrer en contact avec le Chef de publication : contact@vos-couteaux.com

Le Concepteur est : Cambounet Marc
Ou entrer en contact avec le Développeur : contact@vos-couteaux.com

Hebergeur du site web : Celeonet
Traitement de données, hébergement et activités connexes
Registre du commerce et des sociétés Creteil B 450 734 744
Code APE (INSEE) 6311Z
Num. de TVA : FR91450734744
Siège Sociale de l’hébergeur : 70 rue Berthie Albrecht – 94400 Vitry-sur-Seine

Les Mentions Légales ont été réalisées via ce site

 

2. Présentation et principe :

Tout internaute se connectant et utilisant le site web : couteaux-de-collection.com est considéré comme utilisateur du site.
Le site internet couteaux-de-collection.com réuni plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site couteaux-de-collection.com. Le site couteaux-de-collection.com est mis à jour de façon régulière par Cambounet Marc.
Cambounet Marc s’efforce d’offrir sur le site couteaux-de-collection.com des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Exigence d’accessibilité :

Le site internet couteaux-de-collection.com est principalement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, couteaux-de-collection.com se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site web et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, couteaux-de-collection.com ne pourrait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit sa nature.

 

4. Propriété intellectuelle :

Cambounet Marc est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site internet couteaux-de-collection.com, représentation, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, sauf autorisation préalable de Cambounet Marc, directeur du site internet à l’email : contact@vos-couteaux.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site internet couteaux-de-collection.com, affichage, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable de Cambounet Marc, propriétaire du site internet au mail suivant : contact@vos-couteaux.com, à défaut elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite d’après les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site couteaux-de-collection.com possède de multiple liens hypertextes vers d’autres sites web (partenariats, sites sources .) mis en place avec l’accord de Cambounet Marc. Cependant, Cambounet Marc n’a pas la possibilité de vérifier l’intégralité du contenu des différents sites visités et rejette donc toute responsabilité de de cette façon concernant les risques de contenus illicites.
L’utilisateur est tenu informé que lors de ses navigation sur le site web couteaux-de-collection.com, un ou plusieurs cookies peuvent s’installer automatiquement sur son via son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un ensemble de donnée qui ne permettra pas de savoir qui est l’utilisateur, néanmoins qui enregistre des données relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site suivant.
Le paramétrage du logiciel de navigation tolère de renseigner de la compagnie de cookie et éventuellement, de pouvoir refuser de la manière expliquée à cette adresse suivante : www.couteaux-de-collection.com. L’utilisateur peut néanmoins de paramétrer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le rebut de la mise en place d’un cookie peut potentiellement entraîner l’incapacité d’accéder à divers secteurs. Pour tout blocage des cookies, recherchez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies et observez les enseignements en fonction de votre version de navigateur.

 

6. Protection des biens et personnes – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant couteaux-de-collection.com, Cambounet Marc ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de différents services proposés par le site interne couteaux-de-collection.com. L’usager offre ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il effectue de lui-même à la saisie. Il est alors détaillé à l’usagé du site couteaux-de-collection.com la contrainte ou non de rentrer ces informations.
En conformité avec les agencements des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles qui le concerne. Pour l’exercer, adressez votre requête à couteaux-de-collection.com par mail : contact@vos-couteaux.com ou alors via écrit dûement signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle une réponse devra être envoyée.

Sans information personnelle de l’usager du site couteaux-de-collection.com ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, vendue sur n’importe quel support à des tiers. Seule l’hypothèse de vente du site suivant couteaux-de-collection.com et de ses droits autorise Cambounet Marc à transmettre les dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données relative à l’utilisateur du site suivant couteaux-de-collection.com.
Le site interne couteaux-de-collection.com est conforme avec le RGPD voir notre politique RGPD https://www.couteaux-de-collection.com/politique-de-confidentialite.html.

Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.